Le jeudi 15 octobre 2024 à 19h00

Salle du Conseil communautaire, salle des Vallons, CCVL, 27 chemin du Stade

69670 VAUGNERAY

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 13/06/2024.

Points donnant lieu à délibération :

• Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires et signature d’une convention avec le cdg69 pour la gestion administrative des dossiers de sinistres, pour la période 2025-2028 (affaires générales)
• Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique, pour la période 2025-2027 (affaires générales)
• Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique, pour la période 2025-2028 (affaires générales)
• Instauration du forfait mobilités durables (affaires générales)
• Modification des délégations d’attributions du Conseil au Président pour la signature de conventions nécessaires à la mise en œuvre du plan de gestion (affaires générales)
• Marché de travaux pour la restauration morpho-écologique du ruisseau de la Grande Rivière dans le Parc Lacroix-Laval à Marcy l’Etoile – Opération d’investissement n°11 (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)

Point d’information préalable à l’examen du projet de délibération relatif au marché pour l’étude hydrologique et hydraulique : présentation du travail mené sur les différents axes du volet inondation en 2024, le PEP (programme d’études préalables) et ses suites et la démarche administrative en cours sur les systèmes d’endiguement.

• Marché pour l’étude hydrologique et hydraulique des aléas liés aux débordement des cours d’eau de l’Yzeron et la définition des travaux de réduction de cet aléa (actions I.1 et VI.1 du PEP) (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Signature d’une convention de partenariat avec la Fédération du Rhône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique pour la réalisation de suivis piscicoles et hydrobiologiques sur l’année 2024-2025, dans le cadre de l’observatoire écologique du bassin versant de l’Yzeron (Bloc de compétence n°2 : compétences complémentaires)

Points ne donnant pas lieu à délibération :

Communication des délibérations du Bureau Syndical

• Néant.

Communication des décisions du Président

• Décision n° 2024/07 du 27 juin 2024 relative à la demande d’aide à l’Agence de l’Eau pour le rétablissement de la continuité piscicole au seuil d’Alaï à Tassin-la-Demi-Lune et au seuil des Aiguillons (Y21) à Vaugneray.
• Décision n° 2024/08 du 23 août 2024 relative à la demande d’aide à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse dans le cadre des actions d’éducation à la préservation des milieux aquatiques – Année 2024-2025.
• Décision n° 2024/09 du 23 août 2024 relative à la signature d’une convention concernant l’accès à l’eau pour abreuvement du bétail.
• Décision n° 2024/10 du 30 août 2024 relative à la signature d’une convention d’occupation temporaire par la métropole de Lyon de terrains publics et privés sur la commune de Francheville appartenant au syndicat dans le cadre de la réalisation d’ouvrages géotechniques – Secteur de Ruette Mulet – Section BN n°167, 168 et 197 – Francheville
• Décision n° 2024/11 du 13 septembre 2024 relative à la signature d’une convention de mise à disposition d’informations météorologiques avec Météo France.
• Décision n° 2024/12 du 20 septembre 2024 relative à la signature de conventions d’accès aux parcelles privées avec des personnes morales ou physiques relatives à l’entretien de la végétation, du lit et des berges sur l’ensemble du bassin versant de l’Yzeron, à titre gratuit, et ce jusqu’à la fin du mandat.

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