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ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 19/10/2022.

Points donnant lieu à délibération :

• Débat d’orientation budgétaire 2023 (Affaires générales)
• Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 (Affaires générales)
• Création d’un emploi permanent d’assistante administrative à temps non complet 14/35^ème (Affaires générales)
• Signature d’une convention FNE – SAGYRC relative à la réalisation de projets d’éducation à l’environnement (eau et milieux aquatiques) sur le bassin versant de l’Yzeron à destination des scolaires (Bloc n°2 – compétences complémentaires)
• Acquisition amiable d’une peupleraie composée de deux parcelles numérotées BB 137 et 138 sur la commune de Francheville (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Signature d’une convention d’occupation temporaire SAGYC / Carrefour relative à la remise en état du site suite aux travaux d’aménagement du seuil de Taffignon sur la commune de Francheville, dans le cadre de l’Arrêté Préfectoral N°DDT_SEN_2021_01_29_A8 (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Signature d’un avenant à la convention de partenariat relative à la valorisation et au soutien du travail de l’Association de pêche de l’Yzeron et de ses affluents (AAPPMA) en appui des missions du SAGYRC (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Engagement des procédures administratives d’autorisation au titre du code de l’environnement et Déclaration d’Intérêt Général pour la mise en œuvre du plan de gestion de la végétation, du lit et des berges du bassin versant de l’Yzeron (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Autorisation de signature de conventions, avec la commune de La Tour de Salvagny et la Métropole de Lyon, relatives aux études complémentaires et de faisabilité de mise aux normes du Lac de La Tour de Salvagny dans le cadre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Autorisation de signature de conventions avec l’Association Syndicale Libre de la Chapelle aux Paons relatives aux études et travaux d’effacement de retenues et de restauration du cours d’eau du Sanzy dans le cadre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)
• Signature d’une convention Université Lyon 2 (UMR5600 EVS) – SAGYRC relative à la mise en place d’une prestation recherche-développement intitulée «Etude du ruissellement en tête de bassin versant rural et péri-urbain : approche méthodologique et tests de modélisation » (Bloc de compétences n°1 GEMAPI)

Points ne donnant pas lieu à délibération

1. Communication des délibérations du Bureau Syndical

Néant.

1. Communication des décisions du Président

Présentation des demandes d’aides sollicitées.