Vous trouverez ici la convocation:

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 19/12/2023.

Points donnant lieu à délibération :

• Adoption du Compte Financier Unique 2023 (Affaires générales)
• Affectation du résultat de fonctionnement 2023 (Affaires générales)
• Contributions définitives des communes et intercommunalités adhérentes pour 2024 (Affaires générales)
• Vote du budget primitif 2024 (Affaires générales)
• Bilan des acquisitions et cessions foncières 2023 (Affaires générales)
• Avenant n°2 à la convention SMAGGA-SAGYRC portant définition des conditions administratives, techniques et financières du SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau) sur les bassins du Garon et de l’Yzeron (Affaires générales)
• Vente de portions de la parcelle BC 40 – Domaine de Roussille à Francheville (Affaires générales)
• Avenant à la régie d’avances pour menues dépenses et remboursement des frais de déplacement (Affaires générales)